139W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

139W

Date

1971-1991

Importance matérielle

33 article(s)

3.9 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Plan de développement urbain (PDU)- délib. 86-2/CM 3 - Sg du 31/01/86 : plan de développement de Belfort : modification de la composition du groupe de pilotage et de synthèse- délib. 86-100/UL 7 - Sg du 30/05/86 : plan de développement urbain - contrat d'étude avec l'AUTB- délib. 86-225/UL 7 - Sg du 27/10/86 : plan de développement urbain - contrat d'étude passé avec l'AUTB- délib. 86-226/UL 7 - Sg du 27/10/86 : plan de développement urbain - recherche, expérimentation. subvention de l'Etat- étude préalable sur le faubourg des Vosges (octobre 1986)- enquête sur les modes de vie et les pratiques de la ville de Belfortains (avril 1986)Réunions- réunion du groupe technique de suivi du 26 mars 1986- réunion du groupe technique de suivi : compte rendu du 19/02/1986- compte rendu de la réunion du groupe technique de suivi du 28/10/1986 et du 15/10/1986- réunion du groupe de pilotage et de synthèse du 24/04/1986- réunion du 11/12/86 : groupe de pilotage

Cote/Cotes extrêmes

139W/11

Date

1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation