Plan d'occupation des sols, révision : dossier d'approbation, plans, comptes rendus de réunions, correspondance.

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153W

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Cote/Cotes extrêmes

153W

Date

1968-1991

Importance matérielle

33 article(s)

3.7 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Plan d'occupation des sols, révision : dossier d'approbation, plans, comptes rendus de réunions, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

153W/2

Date

1985-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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