1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)

Cote/Cotes extrêmes

1O/482

Date

1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux