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397W

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Cote/Cotes extrêmes

397W

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

6,4 ml

40 articles

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 159WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/01/2019

Cote/Cotes extrêmes

397W

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Conseil communautaire du 18/04/2014 (installation du conseil communautaire) : convocation, ordre du jour, émargement, délibérations 14-48 à 14-53 14-48 - Nomination du Secrétaire de Séance 14-49 - Election du Président 14-50 - Composition du Bureau - Fixation du nombre de Vice-Présidents - Election 14-51 - Délégation générale donnée au Président 14-52 - Délégation du Conseil Communautaire donnée au Bureau en vertu de l'Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales 14-53 - Constitution de la Commission d'Appel d'Offres

Cote/Cotes extrêmes

397W/4

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable