DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

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Cote/Cotes extrêmes

DD

Date

1332-1859

Titre original du droit de chasse aux Bourgeois de Belfort (1 copie en français du dit titre)

Cote/Cotes extrêmes

DD/17/4

Date

1617