Aide à la recherche

395W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

395W

Date

1987-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0,5 ml

Origine

BUREAU D'HYGIÈNE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 161WNT

Archives éliminables du versement : 2WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2019

Émanations de monoxyde de carbone : enquêtes sur les risques d'intoxication, diagnostics, rapports de conformité, relevés de mesures, arrêtés du Maire, correspondance - boulangerie l'Hôte antique, 32 faubourg de Montbéliard (2003-2004) - logement 72 faubourg de Montbéliard (2004)

Cote/Cotes extrêmes

395W/4

Date

2003-2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004