Divers : aménagement place de l'Etuve et abords du château, réglementation de la publicité, comptes rendus de la commission urbanisme, études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

150W

Date

1922-1991

Importance matérielle

29 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Divers : aménagement place de l'Etuve et abords du château, réglementation de la publicité, comptes rendus de la commission urbanisme, études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

150W/16

Date

1978-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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