Divers : aménagement place de l'Etuve et abords du château, réglementation de la publicité, comptes rendus de la commission urbanisme, études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

150W

Déplier tous les niveaux

150W

Cote/Cotes extrêmes

150W

Date

1922-1991

Importance matérielle

29 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Divers : aménagement place de l'Etuve et abords du château, réglementation de la publicité, comptes rendus de la commission urbanisme, études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

150W/16

Date

1978-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.