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403W

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Cote/Cotes extrêmes

403W

Date

1996-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0,10 ml

5 articles

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DES DÉCHETS MÉNAGERS

Histoire de la conservation

Archives éliminables du versement : 10WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2020

Notes

Métrage initial : 0,15 ml

Ressources humaines : rapport d'activité de la médecine préventive professionnelle.

Cote/Cotes extrêmes

403W/5

Date

1996