1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Dossiers de voirie. - Belfort Ville Moyenne, élaboration du dossier : comptes rendus de réunions, études diverses

Cote/Cotes extrêmes

1O/956

Date

1977-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation