2O - Moyens de transport et travaux divers

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2O

Date

1831-1978

Importance matérielle

91 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Concession à la Compagnie du Gaz de Mulhouse pour l'installation de l'éclairage au gaz de Belfort, et adhésion à la Fédération nationale d'électricité et de gaz : convention, cahier des charges, rapports et plans.

Cote/Cotes extrêmes

2O/84

Date

1885-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation