402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Communes : courriers divers reçus d'administrés, de collectivités et d'associations - Doubs (1995-1997) - Besançon : courriers, notes, presse (1996-1998) - Sochaux (1988-1998) - Seloncourt (1993-1995) - Bethoncourt (1988-1998) - Audincourt (1988-1995) - Voujeaucourt (1992-1993) - Flangebouche : construction usine d'enrobés sàrl Vermot (1990)

Cote/Cotes extrêmes

402W/155

Date

1988-1998