1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, année 1969, n° 155 à 177

Cote/Cotes extrêmes

1O/426

Date

1969

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation