Extrait du plan et arpentage du ban de la ville, registre de procès-verbal de délimitation du territoire de la commune, procès-verbaux de plantation ou reconnaissance de bornes et d'anticipation sur les terrains communaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1G - Contributions directes

Déplier tous les niveaux

1790-1981

Date

1790-1981

Description physique

3,19 ml

Histoire de la conservation

Inventorié en 2023

Cadastre et Contributions

Cote/Cotes extrêmes

1G/1-42

États de sections et arpentage

Cote/Cotes extrêmes

1G/1-2

Extrait du plan et arpentage du ban de la ville, registre de procès-verbal de délimitation du territoire de la commune, procès-verbaux de plantation ou reconnaissance de bornes et d'anticipation sur les terrains communaux.

Cote/Cotes extrêmes

1G/2

Date

1790-1839

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.