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373W

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Cote/Cotes extrêmes

373W

Date

1983-2008

Importance matérielle

112 article(s)

5.2 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE (ÉDUCATION, CULTURE, SPORT)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 32WNT

Modalités d'entrées

Versement

CFA. - Personnel enseignant et administratif, gestion : correspondance, notes internes, sous-dossiers spécifiques à certains agents (classement chronologique) (1991-2007) ; formation des formateurs : correspondance, synthèses (1992-1998) ; échanges avec les organisations syndicales (Force Ouvrière et CFDT) : protocole d'accord FO, correspondance (1996-2001) ; affiliation des agents du CFA à la CNRACL : éléments de réglementation, correspondance administrative (1994-2004).

Cote/Cotes extrêmes

373W/9

Date

1994-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation