402W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Devenir de la ligne de chemin de fer Belfort - Delle : étude d'exploitation et de rentabilité (août 1990), dossier pour le développement de la ligne présenté par le syndicat des cheminots CGT, courriers échangés entre les institutions (mairies, conseil départemental, députés, ministère, SNCF, syndicats...)

Cote/Cotes extrêmes

402W/86

Date

1990-1993