Conseil municipal du 23/05/2013 : convocation, ordre du jour, feuille de présence, pouvoirs, minutage et votes, délibérations 13-47 à 13-75 (compte administratif 2012) 13-47- Nomination du Secrétaire de Séance 13-48 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 4 avril 2013 13-49 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal des 31 mars 2008, 27 juin 2008, 24 septembre 2009 et 22 mars 2012, en application de l'Article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales 13-50 - Composition du futur Conseil communautaire pour le mandat 2014-2020 13-51 - Mise à disposition du site SERNAM - conventions à intervenir avec la SNCF et le SMTC 13-52 - Compte Administratif 2012 13-53 - Comptes de gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2012 13-54 - Centre des Congrès Atria - Bilan d'exploitation 2012 13-55 - redevance occupation domaniale distribution gaz naturel 13-56 - Développement du commerce et de l'artisanat : principaux temps forts en octobre à Belfort 13-57 - Edition 2013 du salon « Talents d'Artisan » 13-58 - Subvention de fonctionnement et de l'accueil collectif de mineurs 13-59 - Fourniture de barquettes alimentaires 13-60 - Règlement périscolaire et fixation des tarifs 2013-2014 : Périscolaire, Restauration Scolaire, Restauration des Accueils de Loisirs Francas 13-61 - Transformations de postes 13-62 - Versement d une subvention au profit de l'opération Soutenons nos blessés 13-63 - Renouvellement du réseau électrique - Conventions avec ERDF 13-64 - Convention coupon Avantage Bibliothèque 13-65 - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Activité Danse - Tarifs applicables pour l'année 2013-2014 13-66 - Renouvellement de la convention entre la Ville et Livres 90 - V2 13-67 - Demande de subventions exceptionnelles 13-68 - Aménagement espace sécurisé au stade SERZIAN 13-69 - subvention à Vélocampus - semaine développement durable 13-70 - Liaison cyclable entre les Centre Ville et les Glacis du Château - Plan de financement prévisionnel 13-71 - Camping de l'étang des Forges Bilan d'activité 2012 et adoption des tarifs 2013 13-72 - Programmation des chantiers d'insertion 2013 13-73 - Biennale de danse UNSS 2013 13-74 - Création d'une Commission de Règlement Amiable relative aux travaux de la place d'Armes et de la piétonisation du faubourg de France 13-75 - Questions diverses : biennale de danse UNSS 2013