DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

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Cote/Cotes extrêmes

DD

Date

1332-1859

Quatre requêtes des censiers du Salbert, contre les Bourgeois de Belfort relativement au contingent à fournir, tant en bestiaux qu'en voitures pour la guerre d'Allemagne (7 pièces)

Cote/Cotes extrêmes

DD/19/37

Date

1741-1742