Conseil municipal du 20/11/2014 : convocation, ordre du jour, feuille d'émargement, minutage et votes, pouvoirs, délibérations 14-170 à 14-208 14-170 - Nomination du Secrétaire de Séance 14-171 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 18 septembre 2014 14-172 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 14-173 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 14-174 - Situation sur le développement durable de la Ville de Belfort 2014 14-175 - Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de diverses instances - Modifications 14-176 - Direction des Systèmes d'Information - Convention pour un groupement de commandes pour l'achat de matériels informatiques et de consommables 14-177 - Affectation de la Dotation de Développement Urbain 2014 14-178 - Plan régional de soutien à l'activité du BTP - Demande de subvention 14-179 - Réhabilitation de l'IUT de Belfort - Bilan du mandat SODEB 14-180 - Fourniture d'un Détecteur Autonome Avertisseur de Fumée par logement occupé 14-181 - Débat d'Orientation Budgétaire 2015 14-182 - Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2014 du Budget Principal de la Ville et du Budget annexe de la Cuisine Centrale 14-183 - Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et créances éteintes 14-184 - 25ème anniversaire de la signature de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant - Création d'un Conseil Municipal des enfants de Belfort 14-185 - Gratuité des sanitaires automatiques 14-186 - Marché de petites fournitures de bureau - Reconduction de la convention d'adhésion à un groupement de commandes entre la Ville de Belfort, la CAB et les communes adhérentes de la CAB 14-187 - Centre de Congrès Municipal - Tarifs locations de salles 2015 14-188 - Cession de l'immeuble sis 55 faubourg des Ancêtres à Belfort 14-189 - Cession des pavillons sis 2 et 8 allée des Lauriers à Belfort 14-190 - Réseau de chaleur des Glacis du Château-Compte rendu annuel 2013 14-191 - Compte rendu de la commission de mutualisation des services de la CAB et de la Ville de Belfort-Examen des comptes 2013- Avenant n°4 à la convention de mise à disposition des services partagés-Convention de mise à disposition des locaux 14-192 - Copropriété des 4 As - Servitudes conventionnelles 14-193 - Déneigement des ZAIC 14-194 - Relais Poste - Quartier du Mont 14-195 - Avenants aux marchés de travaux dans le cadre de la restructuration des écoles Schoelcher, Géhant, Metzger 14-196 - Marché à bons de commande de maintenance des réseaux aérauliques 14-197 - Rapport d'activités 2013 du service de collecte des déchets ménagers 14-198 - Entretien des espaces verts de la CAB et de la Ville de Belfort Adhésion au groupement de commandes 14-199 - Musées de Belfort - Numérisation des collections 14-200 - Expositions du Centenaire de la Guerre 1914-1918 - Demande de subvention 14-201 - Convention de partenariat avec l'Orchestre d'Harmonie de la Ville de Belfort (OHVB) 14-202 - Restauration de la charpente et de la toiture de la Chapelle de Brasse 14-203 - Acquisition de deux caméras de vidéo mobile - Sécurisation de zones commerciales sensibles (Glacis-Résidences) 14-204 - Soutien aux sportifs de haut niveau 14-205 - Répartition des crédits de subvention 2014 aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (A.S.M.B.) 14-206 - Attribution du nom d'Imier COMTE à la base nautique municipale de l'Étang des Forges 14-207 - Questions diverses - Motion en faveur des professions réglementées 14-208 - Questions diverses - Motion relative au soutien des Francas