397W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

397W

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

6,4 ml

40 articles

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 159WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/01/2019

Cote/Cotes extrêmes

397W

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Conseil communautaire du 30/04/2014 : convocation, ordre du jour, émargement, pouvoirs, listing timing et votes, délibérations 14-54 à 14-61 14-54 - Nomination du Secrétaire de Séance 14-55 - Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et des Conseillers Communautaires Délégués 14-56 - Composition de la Commission Locale chargée d'évaluer les transferts de charges 14-57 - Désignation des représentants de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans les organismes extérieurs 14-58 - Désignation des représentants de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein de diverses Commissions 14-59 - Reconduction d'un tarif unique durant la saison estivale 2014 au Stade Nautique du Parc 14-60 - Questions diverses - Motion : L'Etat doit s'engager pour Belfort 14-61 - Composition du Bureau - Election des membres autres que le Président et les Vice-Présidents

Cote/Cotes extrêmes

397W/5

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable