Constitution de rente au profit de la Ville sur Jean Bourgeois, assignée sur une maison de la rue du Bourg (parchemin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

Déplier tous les niveaux

DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

Date

1332-1859

Constitution de rente au profit de la Ville sur Jean Bourgeois, assignée sur une maison de la rue du Bourg (parchemin - sceau)

Cote/Cotes extrêmes

DD/5/24

Date

1588

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.