Entretien des bâtiments communaux années 1921-1925, 1935, marchés : délibérations, cahier des charges, bordereaux des prix, affiches d'adjudication, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, pièces comptables. Ce dossier contient des délibérations pour les années 1930-1934.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1M - Édifices publics

Déplier tous les niveaux

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

Date

1786-1988

Importance matérielle

23,6 ml

Modalités d'entrées

Versement

1M/79 - Entretien des bâtiments communaux

Entretien des bâtiments communaux années 1921-1925, 1935, marchés : délibérations, cahier des charges, bordereaux des prix, affiches d'adjudication, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, pièces comptables. Ce dossier contient des délibérations pour les années 1930-1934.

Cote/Cotes extrêmes

1M/79/2

Date

1920-1936

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.