Glacis du Château : correspondance diverses avec les habitants, les associations et les partenaires institutionnels, rapports et documentation diverse dont convention de développement social (1990-1995), régie de quartier (1992-1995), brochures de l'observatoire social (1992), enquête de santé (1992)

402W

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Cote/Cotes extrêmes

402W/167

Date

1990-1999

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999