Elections à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) 21/11/1988 : liste des candidats, affiche, arrêté préfectoral, procès-verbal

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Cote/Cotes extrêmes

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Date

1936-1992

Importance matérielle

32 article(s)

4 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

7 articles éliminés

Elections à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) 21/11/1988 : liste des candidats, affiche, arrêté préfectoral, procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

169W/24

Date

1987-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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