Pépinière communale.- Création: délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, rapport du Garde général des Eaux et forêts, devis (1926-1927); plantation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports de l'adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1938). Concours permanent des Eaux et forêts, travaux: programme, avis, subvention (1967-1975).

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2N - Exploitation des biens communaux

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Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

2N

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

BOIS

FORET, 1698-1975

SALBERT, 1698-1975

AMENAGEMENT, 1926-1975

Pépinière communale.- Création: délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, rapport du Garde général des Eaux et forêts, devis (1926-1927); plantation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports de l'adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1938). Concours permanent des Eaux et forêts, travaux: programme, avis, subvention (1967-1975).

Cote/Cotes extrêmes

2N/12

Date

1926-1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SALBERT (Forêt du)

Mots clés matières

REBOISEMENT, FORET DOMANIALE, AMENAGEMENT FORESTIER

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