Politique d'intégration des immigrés : correspondance avec les associations, notes internes, comptes rendus de rendez-vous, brochures, rapports, articles de presse, dont projet de musée de l'histoire de l'immigration, (1992-1993), relations avec les associations France Algérie et Repères (1991-1995), Fonds d'Action Sociale pour les Travailleurs Immigrés et leurs Familles (FAS) (1989-1994)

402W

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Cote/Cotes extrêmes

402W/16

Date

1989-1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995