51Z - Fonds Pascal MARTIN

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Cote/Cotes extrêmes

51Z

Date

1987-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1,5 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Don

Présentation du contenu

M. Pascal MARTIN a constitué ces archives dans le cadre de différents mandats électoraux et associatifs : adjoint au maire de Belfort, vice-président de la Communauté d'Agglomération Belfortaine, président de l'Association Belfortaine pour la Protection de la Nature (ABPN) et du Collectif d'Action Deux Roues (CADR)

Aménagements de la Savoureuse : - étude de potentialité "la Savoureuse, son aménagement au long cours" (AUTB, 1987) - plan municipal d'environnement "la Savoureuse" (1992) - "les enjeux de l'eau dans le Territoire de Belfort" : rapport du Conseil général du Territoire de Belfort [1995] - aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis : étude de découpage et phasage des travaux, rapports en municipalité et conseil municipal, dossier d'enquête publique, règlement du concours d'étude de définition, esquisses, articles de presse, correspondance (2000-2004) - reprise des seuils : rapports en conseil municipal et communautaire, acte d'engagement et cahier des clauses particulières (seuils de la STEP et de Valdoie) (2011-2017)

Cote/Cotes extrêmes

51Z/61

Date

1987-2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017