Correspondance et lettres de voiture liées à l'achat et au transport de farine par la mairie de Belfort et plus particulièrement au contentieux existant entre la commission des subsistances et M. Curtel-Georges, négociant, 1817 (21 pièces). - Archives Municipales de Belfort

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2D - Actes de l'administration municipale

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Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

2D

Date

1788-2016

Modalités d'entrées

Versement

2D/589 - Affaires diverses, réclamations, notes et avis divers datant de la période révolutionnaire et du XIXè siècle (127 pièces isolées, inventoriées à l'unité)

Date

1791-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Correspondance et lettres de voiture liées à l'achat et au transport de farine par la mairie de Belfort et plus particulièrement au contentieux existant entre la commission des subsistances et M. Curtel-Georges, négociant, 1817 (21 pièces).

Cote/Cotes extrêmes

2D/589/75

Date

1817

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