Rue du Vieil Armand, alignements, aménagement, acquisitions Cavignaux, Simon, et Meyer, construction clôture le long voie ferrée : plans, courriers, délibérations, actes notariés[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

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Cote/Cotes extrêmes

158W

Date

1875-1991

Importance matérielle

72 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Rue du Vieil Armand, alignements, aménagement, acquisitions Cavignaux, Simon, et Meyer, construction clôture le long voie ferrée : plans, courriers, délibérations, actes notariés[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

158W/68

Date

1928-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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