Circulation : bilans annuels des accidents de la route (1990-1991, 1993-1994), comptes rendus de la commission communale de circulation, correspondance, notes internes.

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402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Voirie

Circulation : bilans annuels des accidents de la route (1990-1991, 1993-1994), comptes rendus de la commission communale de circulation, correspondance, notes internes.

Cote/Cotes extrêmes

402W/219

Date

1990-1995

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