389W

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Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

CASMI (Comité d'Action Sociale en faveur des travailleurs Migrants), fonctionnement : rapports d'activité (2000, 2001 et 2002) et financiers (2001 et 2002), conseils d'administration, assemblées générales et réunion du bureau (convocations, documents de séance dont rapports financiers, comptes rendus (2001-2005) ; gestion du personnel (licenciement d'une personne, avenir du personnel dans le cadre de la reprise du CASMI par la Sonacotra) : correspondance, tracts syndicaux, fiches individuelles des salariés (2001-2004)

Cote/Cotes extrêmes

389W/41

Date

2001-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005