Restructuration de cinq groupes scolaires (Metzger, Schoelcher, Rücklin, Géhant, Saint-Exupéry), marché de maîtrise d'oeuvre : dossier jury (programme des travaux, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), analyse des candidatures, analyse des offres, délibérations, convocations, correspondance) (2010) ; dossier administratif : avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre, correspondance avec l'attributaire Santini Ingénierie, correspondance externe et interne, comptes rendus de réunions, ordres de service, admissions des prestations.

Aide à la recherche

404W

Déplier tous les niveaux

404W

Cote/Cotes extrêmes

404W

Date

2006-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2,6 ml

43 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / ESPACE PUBLIC, MOBILITÉS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 158WNT

Archives éliminables du versement : 9WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/01/2019

Notes

Métrage initial : 4,7 ml

Informations sur le traitement

Le bordereau initial indique un dossier "mission OPC" pour le projet de restructuration de cinq groupes scolaires. Ce dossier ne contenait que la page de titre et des intercalaires vides.