402W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, projets de délibérations, documents de séance. (année 1999)

Cote/Cotes extrêmes

402W/186

Date

1999

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999