Déclarations préalables 2009, du n°118 au n°176 Les déclarations préalables suivantes, qui sont des ravalements de façades, ne figurent pas dans la boîte : n°127, 130 à 137, 140, 145, 146, 150, 152, 154, 156, 158, 161, 163, 166, 167, 172, 173, 175

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Cote/Cotes extrêmes

349W

Date

2009-2009

Importance matérielle

35 article(s)

2,45 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Métrage initial : 3,8 ml

Déclarations préalables 2009, du n°118 au n°176 Les déclarations préalables suivantes, qui sont des ravalements de façades, ne figurent pas dans la boîte : n°127, 130 à 137, 140, 145, 146, 150, 152, 154, 156, 158, 161, 163, 166, 167, 172, 173, 175

Cote/Cotes extrêmes

349W/12

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination en 2020

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