Modifications du régime de concession et du cahier des charges : avenants et décrets.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2O - Moyens de transport et travaux divers

Déplier tous les niveaux

Moyens de transport et travaux divers

Cote/Cotes extrêmes

Date

1831-1978

Importance matérielle

91 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

TRANSPORTS URBAINS DE BELFORT

Tramways électriques de Belfort

Construction du réseau

Modifications du régime de concession et du cahier des charges : avenants et décrets.

Cote/Cotes extrêmes

2O/51

Date

1912-1941

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.