389W

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Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

Maison du Temps et de la Mobilité, fonctionnement : conseils d'administration, assemblées générales ordinaires et extraordinaires, dont de dissolution, du 25 octobre 2001 au 7 avril 2006 (convocations, ordres du jour, documents de séance, procès-verbaux), dossier cercle du temps (convocations, comptes rendus), documents de présentation dont flyer, convention de mise à disposition de personnel entre le Conseil général, la Maison du Temps et de la Mobilité et l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, documents concernant l'organisation de manifestations (correspondance, flyer), études (sur l'amélioration du stade Bonnal, sur le transport à la demande des jeunes en soirée, sur les déplacements des salariés PSA Peugeot Citroën, Alstom et GEEPE Bourogne), correspondance (dont remise de la Marianne d'Or), articles de presse, documentation (revues Tempos dont articles du directeur de la Maison du Temps et de la Mobilité)

Cote/Cotes extrêmes

389W/1

Date

2001-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable