Dossiers de voirie. - Centre ville, quartier des casernes : cessions et retrocessions de terrains, convention avec la SODEB, délibérations, création des ZAC Gérard et Bougenel

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1O - Travaux publics et voirie en général

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Travaux publics et voirie en général

Cote/Cotes extrêmes

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Dossiers de voirie. - Centre ville, quartier des casernes : cessions et retrocessions de terrains, convention avec la SODEB, délibérations, création des ZAC Gérard et Bougenel

Cote/Cotes extrêmes

1O/947

Date

1972-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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