SUBVENTIONS ACCORDEES A LA VILLE PAR L'ÉTAT OU LA REGION- Délib. 85-203/AF 6 Sg du 13/09/85 : Politique régionale contractuelle d'équipement de service à la population - Avenant n°1 au contrat intervenu entre la Ville et l'E.P.R.- Délib. 88-1 14/AF 5 Cult du 23/09/88 : Acceptation du versement d'une subvention du Ministère de la Culture Subventions demandées à l'Etat et à 1a Région - Politique de la qualité des cours d'eau : courrier informant de l'attribution d'une subvention à la Ville

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170W

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170W

Cote/Cotes extrêmes

170W

Date

1978-1992

Importance matérielle

28 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

SUBVENTIONS ACCORDEES A LA VILLE PAR L'ÉTAT OU LA REGION- Délib. 85-203/AF 6 Sg du 13/09/85 : Politique régionale contractuelle d'équipement de service à la population - Avenant n°1 au contrat intervenu entre la Ville et l'E.P.R.- Délib. 88-1 14/AF 5 Cult du 23/09/88 : Acceptation du versement d'une subvention du Ministère de la Culture Subventions demandées à l'Etat et à 1a Région - Politique de la qualité des cours d'eau : courrier informant de l'attribution d'une subvention à la Ville

Cote/Cotes extrêmes

170W/24

Date

1983-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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