Archives de la Coopérative des adhérents de la fédération départementale des œuvres laïques du Territoire de Belfort (CAFDOL) : statuts (1972), convocations, listes de présence et procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration (1973-1980), bilans comptables (1972-1979), déclarations aux impôts, déclarations URSSAF et ASSEDIC - Archives Municipales de Belfort

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1Z - Pièces isolées et petits fonds

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Pièces isolées et petits fonds

Cote/Cotes extrêmes

1Z

Importance matérielle

7,88 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire

Archives de la Coopérative des adhérents de la fédération départementale des œuvres laïques du Territoire de Belfort (CAFDOL) : statuts (1972), convocations, listes de présence et procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration (1973-1980), bilans comptables (1972-1979), déclarations aux impôts, déclarations URSSAF et ASSEDIC

Cote/Cotes extrêmes

1Z/280

Date

1972-1981

Origine

Date et modalités d'entrée du fonds inconnues.

Modalités d'entrées

Inconnu

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