Plan d'Occupation des Sols (POS), réunion du 30/06/1977 : compte rendu, documents préparatoires à la réunion.

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Cote/Cotes extrêmes

20W

Date

1967-1983

Importance matérielle

122 article(s)

2.95 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Plan d'Occupation des Sols (POS), réunion du 30/06/1977 : compte rendu, documents préparatoires à la réunion.

Cote/Cotes extrêmes

20W/107

Date

1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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