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170W

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Cote/Cotes extrêmes

170W

Date

1978-1992

Importance matérielle

28 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Plan d’Occupation des Sols (POS)Dossier d'enquête, arrêté préfectoral- Délib. 17-01 du 30/03/81 : Modifications- Délib. 17-01 du 22/12/80 : Projet

Cote/Cotes extrêmes

170W/3

Date

1980-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation