Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (CASDIS), fonctionnement du 17 décembre 2004 au 1er décembre 2006 : convocations, ordres du jour et documents préparatoires (rapports), comptes rendus, délibérations

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Cote/Cotes extrêmes

380W

Date

1966-2007

Importance matérielle

37 article(s)

1.6 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

DOSSIERS RELEVANT DE ANDRE KAUFMANN, ADJOINT DELEGUE AUX TRAVAUX

INSTANCES INTERESSANT L'ADJOINT AUX TRAVAUX

Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (CASDIS), fonctionnement du 17 décembre 2004 au 1er décembre 2006 : convocations, ordres du jour et documents préparatoires (rapports), comptes rendus, délibérations

Cote/Cotes extrêmes

380W/23

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Les dossiers sont incomplets

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