404W

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Cote/Cotes extrêmes

404W

Date

2006-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2,6 ml

43 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / ESPACE PUBLIC, MOBILITÉS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 158WNT

Archives éliminables du versement : 9WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/01/2019

Notes

Métrage initial : 4,7 ml

Informations sur le traitement

Le bordereau initial indique un dossier "mission OPC" pour le projet de restructuration de cinq groupes scolaires. Ce dossier ne contenait que la page de titre et des intercalaires vides.

Aménagement de la Place d'Armes, dossiers annexes : - Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 2 (commission d'appel d'offre du 18/02/2014) - Terrasses de la place : plans, recensement des commerces, supports de communication, tracts (2012-2013) - Signalisation verticale, potelets : plans (2013) - Ancien canal usinier, canalisation AEP (adduction en eau potable) : plans (2013) - Raccordement électrique : proposition de raccordement électrique, convention de raccordement, correspondance avec ERDF (2013) - Pose des pierres (parquet) : planning de réalisation (2013) - Fourniture et plantation des arbres (zelkova serrata) : convention avec Arbor s.a. (2013) - Angles de la place : photos avant chantier (s.d.) - Visites des grands chantiers de la Ville (place d'Armes, Optymo, restructurations d'écoles, pôle pluridisciplinaire de santé, théâtre de marionnettes, faubourg de France) : dossiers de presse (dont visite de Mme Perruchot, journaliste au Moniteur) (2013) - Points DGS / DGST sur les chantiers Place d'Armes et faubourg de France : relevés de décisions, comptes rendus, plan de communication, supports de communication (2012-2013) - Participation de la ville au prix de l'aménagement urbain : note du directeur du cabinet du Maire (2014)

Cote/Cotes extrêmes

404W/40

Date

2012-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable