Organisation administrative du Territoire de Belfort à la suite du retour de l’Alsace-Lorraine à la France : correspondance entre le maire, le député Viellard et le sénateur Thiéry, brochures rédigées par Jules-Victor Schlumberger « l’Alsace et la Lorraine devraient donner quatre nouveaux départements à la France » (février 1919), extraits de délibérations du Conseil municipal.

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3D - Administration de la commune

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Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

3D

Date

1846-1981

Importance matérielle

43 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

3D/1-4 - Organisation administrative de Belfort et du Territoire

Organisation administrative du Territoire de Belfort à la suite du retour de l’Alsace-Lorraine à la France : correspondance entre le maire, le député Viellard et le sénateur Thiéry, brochures rédigées par Jules-Victor Schlumberger « l’Alsace et la Lorraine devraient donner quatre nouveaux départements à la France » (février 1919), extraits de délibérations du Conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

3D/1

Date

1918-1919

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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