1I - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1I

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Pompes funèbres, traité de gré à gré pour la concession du service extérieur, arrêtés préfectoraux concernant la tarification, documentation sur les assurances du groupe des pompes funèbres, statuts de l'amicale des Pompes Funèbres, avenant au traité : délibérations du conseil municipal, convention, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1I/274

Date

1915-1951