Dossiers d'inscription aux activités EDUCATION (Petite Enfance, restauration scolaire et périscolaire) comprenant : fiche renseignements famille, fiches d'inscription, attestations de travail, demande de prélèvement bancaire avec RIB, copie avis imposition, justificatif de domicile, attestation d'assurance, contrat et avenant crèche (patronyme du responsable légal en T)

393W

Cote/Cotes extrêmes

393W

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.4 ml, 3 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/10/2018

Présentation du contenu

Dossiers d'inscription aux services municipaux d'accueil d'enfants

Cote/Cotes extrêmes

393W/1-393W/3

Date

2003-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

393W/3

Date

2003-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009