Elections prud'homales du 11 décembre 2002, bureaux de vote n°18 de Bavilliers, n°21 et n°22 de Danjoutin, n°27 et n°28 de Fontaine, n°30 de Rougegoutte, n°35 et n°36 d'Offemont, organisation : liste d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

ELECTIONS

ELECTIONS NON POLITIQUES

Elections prud'homales du 11 décembre 2002, bureaux de vote n°18 de Bavilliers, n°21 et n°22 de Danjoutin, n°27 et n°28 de Fontaine, n°30 de Rougegoutte, n°35 et n°36 d'Offemont, organisation : liste d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales

Cote/Cotes extrêmes

378W/98

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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