Rue de l'Espérance : cession ou acquisitions terrains et reconstruction murs de clôture suite à alignement (HORY, NASI, BANZET, BOUILLARD, SCHNIERINGER, GRUDLER, DEVISE, BACH, SCHREIBER)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

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Cote/Cotes extrêmes

176W

Date

1819-1990

Importance matérielle

66 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Rue de l'Espérance : cession ou acquisitions terrains et reconstruction murs de clôture suite à alignement (HORY, NASI, BANZET, BOUILLARD, SCHNIERINGER, GRUDLER, DEVISE, BACH, SCHREIBER)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

176W/26

Date

1889-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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