Conférence sanitaire du secteur II de Franche-Comté : "projet de schéma régional d'organisation sanitaire et de carte sanitaire", "bilan d'activité des établissements", "pôles de naissances et attraction des maternités", "services d'urgences publics ou participant au service public (attraction et activité caractéristiques, données statistiques, activité et moyens), "les services de réanimation : bilan des moyens existants" (8 juillet 1993)

402W

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Cote/Cotes extrêmes

402W/179

Date

1993