Transformation de la concession des demoiselles Herbelin en concession perpétuelle (cimetière de Brasse) : délibérations, arrêtés, correspondance.

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1Q - Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

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1Q - Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1,6 ml

Histoire de la conservation

Série reclassée en 2022 avec intégration des fonds 6Z (Centre communal d'action sociale) et 9Z (Bureau d'aide sociale)

Affaires diverses

Cote/Cotes extrêmes

1Q/50-55

Transformation de la concession des demoiselles Herbelin en concession perpétuelle (cimetière de Brasse) : délibérations, arrêtés, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1Q/53

Date

1956

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