52Z - Fonds Jean ROSSELOT

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Cote/Cotes extrêmes

52Z

Date

2006-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0,5 ml

14 articles

Origine

Don de Jean ROSSELOT, vice-président du Grand Belfort Communauté d'Agglomération, chargé de la coopération transfrontalière, internationale et de la valorisation touristique du patrimoine, le 25/06/2020

Modalités d'entrées

Don

Notes

Métrage initial : 1,5 ml

Association Bourgogne Franche-Comté Europe (ABFCE), fonctionnement et activités : dossiers d'assemblées générales et de conseils d'administration (convocations, ordre du jour, procès-verbaux, documents de séance. Dont assemblée générale extraordinaire de dissolution du 14/03/2017), guide des programmes européens 2014-2020 (2014), rapport final d'évaluation de l'association par le cabinet Absiskey, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

52Z/6

Date

2014-2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017